Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
M & D
SOCIETE JEL
Numéro de dépôt :
98761393
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
LE MANS
Présentation de la marque M & D
Déposée le 17 novembre 1998 par la société SOCIETE JEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « M & D »
Le déposant est la société SOCIETE JEL domicilié(e) 66, rue du Pavillon, 72100 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 586 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE JEL a également déposé les autres marques suivantes : M & D , JC JEL CREATION
SOCIETE JEL - 66, rue du Pavillon, 72100 LE MANS - France - SIREN 311586903
SOCIETE JEL - France
Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305719 - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 2000-08-21
Cuir et imitations du cuir, sacs, ceintures, maroquinerie Tissus, lingerie, nappes Vêtements, chaussures, chapellerie Bijouterie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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